1. ECONOMIE ET MARCHES FINANCIERS
1.1 Le climat au tournant du siècle : comment mener la transition vers une économie bas-carbone
1.2 Forte volatilité sur les marchés
1.3 L’attractivité du marché désintermédié dans le contexte actuel de taux négatifs
2. BUDGET, COMPTABILITE ET CONTROLES FINANCIERS
2.1 Contrôles, évaluation et audit - Les classements financiers avant les élections municipales de 2020
2.2 Gestion et politique financière - Les ROB et les notes de présentation brève et synthétique 2020 de Paris et de la métropole de Lyon
2.3 Ressources et fiscalité - Compensation de la suppression de la taxe d’habitation communale – Application du coefficient correcteur
3. DROIT ET JURISPRUDENCE
3.1 Comptabilité publique - Paiement par un comptable public d’une facture avec TVA alors que l’opération était exonérée
3.2 Comptabilité publique - Régime financier d’un syndicat mixte composé de communautés - portée des délibérations budgétaires quant à l’attribution de certains avantages financiers
3.3 Taxes - La redevance d'archéologie préventive a des critères d’assiette objectifs et rationnels, y compris pour les travaux d’extraction sous-marins ; elle entre dans le calcul économique de l’opérateur redevable et n’a donc pas un caractère confiscat
3.4 Gestion des finances publiques - Les lois de programmation pluriannuelle des finances publiques : un exercice pour rien ? De nouvelles contraintes en perspective pour les collectivités locales ? Et si l’on programmait davantage les politiques elles-mê
4. STRATEGIE ET PROSPECTIVE TERRITORIALES - AMENAGEMENT - LA MAITRISE DES COUTS DU FONCIER DANS LES OPERATIONS DE CONSTRUCTION, DES CHANGEMENTS DE PARADIGME
5. VEILLE DOCUMENTAIRE
5.1 Revue de presse - Applications et outils - Brèves
5.2 Etudes et statistiques - Ouvrages - Articles et notes

FICHE TECHNIQUE N°352 - Mars 2020 - LE BUDGET BASE ZERO