La Lettre du Financier Territorial

Gestion comptable et financiere

L'évaluation patrimoniale des collèges à la clôture de l'exercice

Publié dans le N°325 -Octobre 2017
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Qu'il s'agisse d'entretenir, de remplacer ou non des collèges publics, leur évaluation patrimoniale est une aide précieuse à la décision.


INTRODUCTION : UN ENJEU DE GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE POUR LES DÉPARTEMENTS
1. CONNAISSANCE DE LA VALEUR : COÛT HISTORIQUE CONTRE JUSTE VALEUR
1.1 Connaissance physique du patrimoine
1.1 Valorisation du patrimoine
2. DÉPRÉCIATION
2.1 Dispositions réglementaires
2.2 Application aux collèges publics
3. AMORTISSEMENT ET NEUTRALISATION BUDGÉTAIRE
 (...)

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