Sommaires

La Lettre du Financier Territorial

Tous les numéros par sommaire.

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Editorial

Pilotage par gros temps

Economie & marchés financiersEconomie

Crise énergétique : l'hiver sera chaud... par Alain HENRIOT

Marchés financiers

Poursuite du resserrement monétaire à marche forcée alors que les nuages s'accumulent à l'horizon par Grégoire VINCENOT

Financement du secteur public local

Léger rebond des marges et forte incitation à privilégier l'indexé par Grégoire VINCENOT

Budget, comptabilité & contrôles financiersManagement des dépenses

Légère amélioration des délais de paiement en 2021

Gestion des services publics locaux

Prévention, collecte et traitement des déchets ménagers

Droit & Jurisprudence

Redevance pour création de bureaux en région Ile-de-France

Compensation de la suppression de la taxe d'habitation pour les EPCI à fiscalité propre issus d'une fusion intervenue après 2017

Financement de la métropole du Grand Paris

Une société qui n'est plus partie à un accord cadre ne peut plus contester les marchés subséquents

DSP et accord de branche

Application dans le temps de la responsabilité contractuelle du maître d'oeuvre

Zones à faibles émissions-mobilité : astreinte pour l'Etat

Bail emphytéotique administratif et taxe foncière

Stratégie & prospective territorialesDéveloppement local

Investissements directs internationaux et développement territorial, vers la fin d'un modèle ? Première partie : Mondialisation, investissements directs internationaux, relocalisation des activités, modèles territoriaux de développement. Où en sont les régions françaises ? par René KAHN

Veille documentaire

Veille documentaire

Fiches TechniquesRessources et lois de finances

Projet de Loi de Finances 2023 et Projet de Loi de Programmation 2023-2027 : Les impacts pour les collectivités locales par Michel KLOPFER

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